Conditions d'utilisation
Les règles qui encadrent l'accès à la plateforme Orzelle IA et l'utilisation de ses contenus d'analyse. Nous vous invitons à les lire attentivement avant toute utilisation.
Note préliminaire
Un document de cadrage général
Ce texte constitue un modèle général destiné à être relu, complété et validé selon votre situation. Il ne constitue pas un avis juridique et ne présuppose aucune conformité à une juridiction particulière. Les mentions entre crochets [à compléter] doivent être renseignées par l'éditeur du site.
Dernière mise à jour : [à compléter] • Version : [à compléter] • En utilisant Orzelle IA, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions.
Conditions
Articles des conditions d'utilisation
Objet et champ d'application
Les présentes conditions définissent les modalités d'accès et d'utilisation de la plateforme Orzelle IA et des contenus associés, notamment les outils d'analyse de données, visualisations, documents explicatifs et fonctionnalités de simulation ou de suivi. Toute utilisation de la plateforme implique l'acceptation sans réserve de ces conditions dans leur version en vigueur au jour de la consultation.
Identification de l'éditeur
Raison sociale : [à compléter] — Forme juridique et capital : [à compléter] — Siège : [à compléter] — Immatriculation : [à compléter] — Directeur de la publication : [à compléter] — Contact : voir page Contact. Ces informations doivent être tenues à jour par l'éditeur.
Accès à la plateforme
L'accès au site est en principe ouvert à tout utilisateur disposant d'une connexion internet. Certains espaces ou fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte ou la souscription d'un accès. L'éditeur peut suspendre, limiter ou interrompre l'accès pour maintenance, sécurité ou évolution technique, sans que cela n'ouvre droit à indemnisation.
Création et sécurité du compte
Lorsque la création d'un compte est requise, l'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour. Les identifiants sont personnels et confidentiels. Toute activité réalisée depuis un compte est présumée émaner de son titulaire. En cas d'utilisation non autorisée ou de faille de sécurité suspectée, l'utilisateur est invité à en informer l'éditeur sans délai via la page Contact et à modifier son mot de passe.
Nature des contenus d'analyse
Orzelle IA propose des contenus et outils à visée informative et pédagogique relatifs à l'analyse de données et à l'aide à la décision. Sauf mention expresse et écrite contraire, ces contenus ne constituent ni un conseil en investissement personnalisé, ni une recommandation, ni une offre d'achat ou de vente d'instruments financiers, ni un service réglementé. L'utilisateur reste seul responsable de ses décisions et de leur adéquation à sa situation.
Avertissement sur les risques
Toute décision d'investissement comporte un risque, y compris un risque de perte en capital. Les analyses, simulations, backtests ou illustrations de scénarios reposent sur des hypothèses et des données historiques qui ne préjugent pas des performances futures. L'utilisateur est invité à diversifier, à calibrer son exposition au risque et, si nécessaire, à solliciter un avis indépendant avant d'agir.
Utilisation acceptable
L'utilisateur s'engage à utiliser la plateforme de manière loyale et conforme à sa destination. Sont notamment proscrits : toute tentative d'accès non autorisé, d'extraction massive, de contournement des mesures de sécurité, de perturbation du service, de diffusion de contenus illicites, ou toute réutilisation abusive des contenus. L'éditeur peut restreindre ou clore un accès en cas de manquement manifeste.
Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, l'ensemble des éléments de la plateforme — textes, visuels, structure, modèles de présentation, code et documentation — est protégé. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite. L'utilisateur bénéficie d'un droit d'usage personnel, non exclusif et non transférable, limité à la consultation dans le cadre normal du service.
Données personnelles et témoins
Le traitement des données personnelles est décrit dans la page Confidentialité [lien vers privacy.html], qui complète les présentes conditions. L'utilisateur est invité à en prendre connaissance pour comprendre les finalités, les durées de conservation et les modalités d'exercice de ses droits.
Disponibilité et évolutions
La plateforme est fournie « en l'état » selon sa disponibilité. L'éditeur s'efforce d'assurer un accès fiable et des informations exactes, sans garantir l'absence d'erreur, d'interruption ou d'inexactitude. Les fonctionnalités, contenus et présentations peuvent évoluer à tout moment pour améliorer le service ou tenir compte des retours d'usage.
Limitation de responsabilité
Dans les limites permises par les règles applicables, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou des décisions prises par l'utilisateur sur le fondement des contenus consultés. L'utilisateur reconnaît que l'interprétation des analyses lui appartient et qu'il lui revient de vérifier la pertinence des informations au regard de ses objectifs et contraintes.
Liens et ressources externes
La plateforme peut contenir des liens vers des ressources externes à titre informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne saurait être responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques. La consultation de ces ressources relève du choix et de la vigilance de l'utilisateur.
Durée, suspension et résiliation
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée d'utilisation de la plateforme. En cas de compte, l'utilisateur peut demander la clôture selon la procédure indiquée [à compléter]. L'éditeur peut suspendre ou clore un accès en cas de non-respect des conditions, de risque pour la sécurité, ou de cessation du service, après information lorsque cela est possible.
Évolution des conditions
L'éditeur peut mettre à jour les présentes conditions pour refléter les évolutions du service ou du cadre applicable. La version en vigueur est celle publiée sur cette page à la date de consultation. En cas de modification substantielle, une information sera fournie par tout moyen approprié [à compléter : bandeau, e-mail, notification de compte].
Droit applicable et contact
Droit applicable et juridiction compétente : [à compléter par l'éditeur après validation]. Pour toute question relative aux présentes conditions, à l'accès au service ou à un contenu publié, l'utilisateur est invité à utiliser la page Contact. L'éditeur s'efforce de répondre dans des délais raisonnables.
Clarification
Une question sur ces conditions ?
Si un article vous paraît imprécis ou si vous souhaitez signaler un contenu, contactez l'éditeur via la page dédiée. Précisez l'article concerné et, si possible, l'adresse de la page consultée afin de faciliter le traitement.
- Indiquez l'objet de votre demande et l'article concerné.
- Ne transmettez pas d'informations sensibles ou confidentielles inutiles.
- Conservez une copie de vos échanges pour votre suivi.
