Orzelle IA - Aperçu de la plateforme d'analyse
Confidentialité et transparence

Politique de confidentialité de Orzelle IA

Comment nous collectons, utilisons et protégeons vos informations lorsque vous utilisez notre plateforme d’analyse de données et d’optimisation des décisions d’investissement.

Document généralModèle à adapter avant publication
Champ d’applicationSite et services Orzelle IA
Mise à jour[À compléter — JJ/MM/AAAA]

01 — Aperçu

Un cadre clair pour vos données personnelles

Cette politique décrit les catégories de données traitées, les finalités poursuivies, les durées de conservation, vos droits et les moyens de nous contacter. Elle s’applique aux visiteurs du site et aux utilisateurs des services proposés par Orzelle IA.

Note importante : ce texte est fourni comme base générale et editable. Il ne constitue pas un conseil juridique et ne garantit pas à lui seul une conformité à une réglementation spécifique. Adaptez-le à vos traitements réels, à vos outils et à votre situation avec un professionnel si nécessaire.
Objet

Ce que couvre ce document

Les traitements liés à la navigation, aux demandes de contact, à la création et à la gestion de compte, et à l’utilisation des fonctionnalités d’analyse proposées sur le site.

Responsable

Responsable du traitement

[À compléter — nom de l’entité, forme juridique, adresse]. Pour toute question relative à la confidentialité, utilisez les coordonnées indiquées à la section « Nous contacter ».

Principes

Minimisation et transparence

Nous limitons la collecte au nécessaire, expliquons l’usage des données en langage clair et ne réutilisons pas vos informations pour des finalités incompatibles avec celles annoncées ici.

02 — Données traitées

Quelles informations sont concernées

Nous traitons uniquement les catégories de données nécessaires au fonctionnement du site, au traitement de vos demandes et à la fourniture des services. Vous n’êtes jamais tenu de fournir plus d’informations que nécessaire.

Données fournies

Informations communiquées directement

Nom, adresse e-mail et contenu des messages lorsque vous remplissez un formulaire, demandez une démonstration ou nous contactez. Le cas échéant : informations de compte nécessaires à la gestion de l’accès.

Données techniques

Navigation et fonctionnement

Adresse IP tronquée ou journalisée selon paramétrage, type de navigateur, pages consultées, horodatage, et journaux techniques de sécurité. Ces données servent à assurer le fonctionnement, la sécurité et la mesure agrégée de l’audience.

Préférences

Choix et consentements

Préférences de cookies, langue d’affichage et historique de vos demandes de contact, afin de respecter vos choix lors de vos visites ultérieures.

Ce que nous ne faisons pas

  • Nous ne demandons pas de données sensibles non nécessaires au service.
  • Nous ne vendons pas vos données personnelles à des tiers.
  • Nous ne constituons pas de profils publicitaires à partir de vos analyses.
  • Nous ne collectons pas volontairement de données relatives à des mineurs — voir section dédiée.
À adapter : complétez ou supprimez les catégories ci-dessus selon vos formulaires réels, vos outils d’analyse et vos journaux techniques. Indiquez ici tout champ obligatoire et sa justification.

03 — Utilisation

Pourquoi nous utilisons vos données

Chaque traitement poursuit une finalité déterminée. Le tableau ci-dessous résume les usages principaux. Adaptez les fondements juridiques à votre situation réelle.

Fournir le service

Gestion des demandes, création et administration des accès, affichage des fonctionnalités d’analyse, assistance et suivi des échanges. Fondement à préciser : exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles, ou intérêt légitime.

Assurer sécurité et qualité

Prévention de la fraude et des abus, journalisation de sécurité, correction des erreurs, amélioration des performances et de l’ergonomie à partir de données agrégées.

Communiquer avec vous

Réponses à vos messages, informations relatives au service et, uniquement avec votre consentement préalable lorsqu’il est requis, communications sur les évolutions de Orzelle IA. Désinscription possible à tout moment.

Obligations légales : certaines données peuvent être conservées ou communiquées pour répondre à une obligation légale, à une demande d’une autorité compétente ou à la constatation et à la défense de droits en justice. Limitez ces cas à ce qui est strictement nécessaire.

04 — Cookies et traceurs

Votre contrôle sur les traceurs

Nous utilisons des traceurs strictement nécessaires au fonctionnement du site et, le cas échéant, des outils de mesure d’audience. Vous pouvez accepter, refuser ou modifier vos choix à tout moment.

Catégories utilisées

Nécessaires — mémorisation du consentement, sécurité, équilibrage de charge et affichage. Ces traceurs ne requièrent généralement pas de consentement car indispensables au service demandé.
Mesure d’audience — statistiques agrégées de fréquentation [À compléter — outil utilisé, mode de dépôt, durée]. Déposés uniquement si vous les acceptez, sauf configuration exemptée de consentement.
Fonctionnels éventuels — préférences de langue ou d’affichage. [À compléter ou supprimer selon votre site].
Gérer

Modifier vos choix

Utilisez le bandeau ou le module de gestion des cookies accessible depuis le site, ainsi que les paramètres de votre navigateur pour bloquer ou supprimer les traceurs. Le refus n’empêche pas l’accès aux contenus essentiels.

Durées

Conservation des traceurs

[À compléter — ex. : 6 mois pour le choix de consentement, 13 mois maximum pour la mesure d’audience selon le cadre applicable]. Au-delà, un nouveau choix vous est demandé.

Détails

Liste à tenir à jour

[À compléter — tableau : nom du cookie, finalité, durée, éditeur]. Maintenez cette liste cohérente avec les outils réellement déployés sur le site.

05 — Partage et conservation

Qui peut accéder aux données et combien de temps

L’accès est limité aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour les finalités décrites ci-dessus.

Accès limité

Partage avec des tiers

Nous ne partageons vos données que dans ces cas : prestataires techniques agissant pour notre compte (hébergement, maintenance, envoi d’e-mails), obligations légales, ou protection de nos droits et de la sécurité du service.

Prestataires
Accès encadré par contrat
Autorités
Uniquement si requis par la loi
Cession éventuelle
Information préalable si applicable

[À compléter — liste des catégories de sous-traitants et pays d’hébergement. Supprimez toute mention inutile.]

Minimisation

Durées de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités, puis supprimées ou anonymisées. Les durées ci-dessous sont des exemples à ajuster.

Demandes de contact
[À compléter — ex. 3 ans]
Données de compte
Durée de la relation + [à compléter]
Journaux de sécurité
[À compléter — ex. 6 à 12 mois]
Obligations légales
Durées imposées par la loi

À l’expiration, les données sont supprimées ou archivées avec accès restreint lorsque la loi l’exige.

06 — Vos droits

Accéder, rectifier, supprimer, vous opposer

Vous disposez de droits sur vos données personnelles dans les conditions prévues par la réglementation applicable. Nous y répondons dans les meilleurs délais et sans frais excessifs.

Quels droits pouvez-vous exercer ?+

Selon votre situation : droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition, à la portabilité et de retrait du consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci. Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données. Précisez votre demande afin que nous puissions vous identifier et traiter efficacement votre dossier.

Comment exercer vos droits ?+

Écrivez-nous via la page Contact en indiquant l’objet « Données personnelles », le droit concerné et les éléments permettant de vous identifier. Un justificatif d’identité peut être demandé uniquement en cas de doute raisonnable. Nous pouvons vous répondre par le même canal, sauf demande contraire de votre part.

Dans quels délais ?+

Nous nous efforçons de répondre dans un délai d’un mois à compter de la réception d’une demande complète. Ce délai peut être prolongé en cas de demande complexe ou nombreuse, auquel cas vous en serez informé. [À compléter selon le cadre applicable à votre activité].

Réclamation auprès d’une autorité+

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’autorité de protection des données compétente dans votre pays de résidence. Nous vous encourageons à nous contacter d’abord afin de rechercher une solution amiable.

07 — Sécurité

Protection et hébergement de vos informations

Nous appliquons des mesures techniques et organisationnelles adaptées à la sensibilité des données : contrôle des accès, chiffrement des échanges, sauvegardes, journalisation et sensibilisation des personnes habilitées.

  • Accès limité aux seules personnes ayant besoin d’en connaître pour leurs missions.
  • Hébergement auprès de prestataires sélectionnés pour leurs garanties de sécurité — [à compléter : lieu d’hébergement].
  • Aucun transfert hors de votre région sans garanties appropriées — [à compléter ou supprimer selon votre cas].

Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est totalement infaillible. En cas d’incident susceptible d’engendrer un risque pour vos droits, nous prendrons les mesures requises, y compris les notifications prévues par la réglementation applicable.

Orzelle IA - Approche de sécurité et de gestion des données
Illustration : organisation interne et bonnes pratiques de protection des données chez Orzelle IA.

08 — Contact et évolutions

Mineurs, modifications et nous contacter

A — Mineurs

Service non destiné aux mineurs

Nos contenus et services s’adressent à un public adulte. Si vous êtes titulaire de l’autorité parentale et pensez qu’un mineur nous a transmis des données, contactez-nous afin que nous prenions les mesures appropriées.

B — Liens tiers

Sites et services externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Leurs pratiques de confidentialité leur sont propres et ne sont pas couvertes par la présente politique. Consultez leurs notices avant de leur communiquer des informations.

C — Modifications

Évolution de cette politique

Nous pouvons mettre à jour ce document pour refléter l’évolution de nos traitements ou de nos outils. La version en ligne prévaut. En cas de changement significatif, une information visible sur le site sera fournie.

D — Contact

Questions sur vos données

Pour toute demande relative à la confidentialité, utilisez la page Contact et précisez « Confidentialité » en objet. [À compléter — adresse e-mail ou formulaire dédié, et le cas échéant coordonnées du délégué à la protection des données].

Aller à la page Contact

Version et historique : [À compléter — version n°, date d’entrée en vigueur, résumé des modifications]. Conservez un historique interne des versions pour démontrer l’information fournie aux utilisateurs au fil du temps.